Mentions légales
Conformément à la réglementation applicable, les informations suivantes sont communiquées :
- Propriétaire : INMODOCS 2022, S.L.
- Nom commercial : INMODOCS
- NIF : B10935591
- Siège social : Pl. Pes de la Palla, 3, 08001, Barcelone
- Email : info@inmodocs.com
Conditions d'utilisation
L'accès et l'utilisation du présent site web confèrent la qualité d'utilisateur, impliquant l'acceptation pleine et entière des présentes conditions dès le moment de l'accès.
L'utilisateur s'engage à faire un usage approprié du site et de son contenu, conformément à la loi, la bonne foi et l'ordre public.
Responsabilité
Le propriétaire ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus, des dommages résultant de l'utilisation du site web, ni de l'agissement de tiers.
Il se réserve également le droit de modifier à tout moment les contenus du site web.
Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du site web (textes, images, design, etc.) sont la propriété d'INMODOCS 2022, S.L. ou il dispose des droits nécessaires à leur utilisation ; leur reproduction, distribution ou communication publique est interdite sans autorisation expresse.
Liens
Dans le cas où le site web contiendrait des liens vers des pages tierces, le propriétaire n'assume aucune responsabilité quant aux contenus ou services de ces pages.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi espagnole. Pour la résolution de tout litige pouvant découler de l'accès au site web, les parties se soumettent aux juridictions du domicile de l'utilisateur, dans la mesure où la législation applicable le prévoit.